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Marques déposées par monsieur Michel SICARD
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MARQUIS HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS HABITAT
Monsieur Michel SICARD

Numéro de dépôt :
3809616
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/02/2021
MARQUIS HABITAT de Michel SICARD

Présentation de la marque MARQUIS HABITAT

Déposée le 25 février 2011 par monsieur Michel SICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MARQUIS HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est monsieur Michel SICARD domicilié(e) Lotissement La Malautière, Bâtiment C – No 20 - 13550 - NOVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel SICARD domicilié(e) Lotissement La Malautière, Bâtiment C – No 20 - 13550 - NOVES - France.

La marque MARQUIS HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS HABITAT est expirée depuis le 25 février 2021.


Monsieur Michel SICARD - Lotissement La Malautière, Bâtiment C – No 20 - 13550 - NOVES - France


Monsieur Michel SICARD - Lotissement La Malautière, Bâtiment C – No 20 - 13550 - NOVES - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Articles d'équipements sanitaires, à savoir : baignoires, receveurs de douche, lavabos, toilettes, bidets, urinoirs, poignées, robinetterie notamment éléments de robinetterie de salle de bain, tels qu'éléments de robinetterie de raccordement, de mélange et de distribution, raccords, robinets et robinetterie de régulation, siphons ; garnitures de tuyauterie ; douches, garnitures de douche et tuyaux pour salles de bain et bains publics, éléments de robinetterie de lavabo et d'évier ainsi que de baignoire et de douche, vannes à commande manuelle et automatique ainsi que mitigeurs pour la distribution d'eau sanitaire, ainsi que pièces et composants des articles précités ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire, en particulier saunas, hammam, spas.

Meubles de cuisine, meubles de salle de bain, meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ou de salles de bain ; tables, sièges, bancs (meubles), chaises.

Promotion de ventes pour des tiers, regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de : meubles de cuisine, meubles de salle de bain, meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ou de salles de bain ; tables, sièges, bancs (meubles), chaises ; articles d'équipements sanitaires, à savoir : baignoires, receveurs de douche, lavabos, toilettes, bidets, urinoirs, poignées, robinetterie notamment éléments de robinetterie de salle de bain, tels qu'éléments de robinetterie de raccordement, de mélange et de distribution, raccords, robinets et robinetterie de régulation, siphons ; garnitures de tuyauterie ; douches, garnitures de douche et tuyaux pour salles de bain et bains publics, éléments de robinetterie de lavabo et d'évier ainsi que de baignoire et de douche, vannes à commande manuelle et automatique ainsi que mitigeurs pour la distribution d'eau sanitaire, ainsi que pièces et composants des articles précités ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire, en particulier saunas, hammam, spas.